Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TransAtlantic Partner
Gommez Jacques

Numéro de dépôt :
3187069
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
TransAtlantic Partner de Gommez Jacques

Présentation de la marque TransAtlantic Partner

Déposée le 4 octobre 2002 par Gommez Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TransAtlantic Partner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est Gommez Jacques domicilié(e) 6 rue du Docteur Rochefort - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Gommez domicilié(e) 6 rue du Docteur Rochefort - 78400 - CHATOU - France.

La marque TransAtlantic Partner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TransAtlantic Partner est expirée depuis le 4 octobre 2022.

Gommez Jacques a également déposé les autres marques suivantes : More than Food !


Gommez Jacques - 6 rue du Docteur Rochefort - 78400 - CHATOU - France


Jacques Gommez - 6 rue du Docteur Rochefort - 78400 - CHATOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement avec limitation le 28 mars 2013 n°2525961 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-28

Viande, poisson, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir ; Etudes et recherche de marchés, informations d'affaires, promotion des ventes (pour des tiers), agence d'informations commerciales, estimations en affaires commerciales, mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires, organisation administrative et commerciale des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels dans le domaine agroalimentaire. Conseils aux sociétés agroalimentaires dans le domaine des affaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).